Informations légales


Désignation du site :

- Nom du site : espace-sport-stephanois.fr
- Site Internet de l’association La Stéphanoise

Editeur :

- Directeur de la publication : Patrick Gerin - Président
E mail : patrick@espace-sport-stephanois.fr
- Responsable éditorial : Yves Maurin - chargé de communication et trésorier de l’association
E mail : yves@espace-sport-stephanois.fr
- Webmestre (webmaster) : Jacques Denant - membre de l’association
E mail : jacques@espace-sport-stephanois.fr

Raison sociale :
La Stéphanoise
Siège : 11 rue Etienne Dolet
42000 Saint-Etienne

Conception, réalisation du site Internet :

Ce site a été réalisé, gracieusement par Jacques Denant. - membre de l’association
Il est développé et fonctionne avec le logiciel SPIP. SPIP est un logiciel libre distribué sous licence GPL.

Hébergement :

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
La société Ovh
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Site internet : http://www.ovh.fr/

Contenus :

Les informations mises à disposition sur le site internet de l’association La Stéphanoise (espace-sport-stephanois.fr) n’ont qu’une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de l’association La Stéphanoise.
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Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel au webmestre (webmaster)

Liens hypertextes :

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Droit d’auteurs et copyright :

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
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Crédits photographiques :

Les photos mises en ligne sur ce site appartiennent à La Stéphanoise et aux associations ou locataires loueurs de la salle.

Données personnelles :

La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite « informatique et libertés » modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 prévoit :
- Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
- Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant.
- Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante : location@espace-sport-stephanois.fr


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